Mentions légales de Panacoche
Dernière mise à jour : 31 octobre 2026
Éditeur
Panacoche est une application gratuite éditée à titre non professionnel par un particulier, Téo Kaba, sous le nom StudioTéo. Conformément à l'article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, son adresse et son numéro de téléphone ne sont pas publiés : il a communiqué ses éléments d'identification à son hébergeur, Google, dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Directeur de la publication
Téo Kaba.
Contact
Pour toute question sur l'application, sur un achat ou sur tes données : Téo Kaba, teo.waep@gmail.com. Réponse sous 7 jours ouvrés en règle générale.
Hébergement
Données de l'application (comptes, listes, photos) — Firebase, service de Google : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Téléphone : +1 650 253 0000. Les listes sont stockées dans l'Union européenne (région Firestore europe-west9, Paris).
Distribution de l'application — Google Play : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, D04 E5W5, Irlande. Téléphone : +353 1 543 1000. Pendant la bêta, aucun paiement n'est encaissé : l'offre Panacoche Plus est simulée.
Pages web (ces mentions, la politique de confidentialité, les conditions) : Firebase Hosting, service de Google : mêmes coordonnées que Google LLC ci-dessus.
Propriété intellectuelle
Le nom Panacoche, l'icône de l'application, ses textes, ses écrans et son code sont la propriété de l'éditeur, sauf les éléments listés dans « Crédits », qui appartiennent à leurs auteurs et sont utilisés selon leur licence. Toute reproduction sans autorisation est interdite (Code de la propriété intellectuelle, art. L122-4).
Les listes, articles et photos ajoutés par les utilisateurs restent à eux ; les conditions d'utilisation disent ce que l'éditeur peut en faire (seulement les stocker et les montrer aux membres de la liste).
Crédits
- Icônes Material Symbols / Material Icons — Google, licence Apache 2.0 (https://fonts.google.com/icons ; https://github.com/google/material-design-icons).
- Polices Roboto et Roboto Condensed — Google, embarquées dans l'application sous licence Apache 2.0 (texte de la licence fourni avec l'application,
assets/polices/LICENSE-Roboto-Apache-2.0.txt). - Cupertino Icons — paquet
cupertino_icons, auteurs de Flutter, licence MIT. - Flutter et bibliothèques libres — l'application est construite avec Flutter (Google, licence BSD 3 clauses) et des bibliothèques libres dont les licences sont consultables dans l'application : Profil > À propos > Licences.
- Icône et identité visuelle — création StudioTéo.
- Open Food Facts — données et photos de produits retrouvées par le scan de code-barres : © les contributeurs d'Open Food Facts, base libre et collaborative, https://world.openfoodfacts.org. Données sous licence ODbL (base de données, https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1-0/) et DbCL (contenus) ; photos de produits sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA 3.0, https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr), réduites en vignette par l'app. Chaque photo venue d'Open Food Facts porte dans l'app la mention de sa source et de sa licence (CC BY-SA). La licence ne couvre que la photo : l'emballage photographié (logo, dessin) reste à ses auteurs et aux titulaires des marques.
- Open Beauty Facts, Open Pet Food Facts, Open Products Facts — bases sœurs d'Open Food Facts, publiées par la même association, aux mêmes conditions : © leurs contributeurs, https://world.openbeautyfacts.org, https://world.openpetfoodfacts.org, https://world.openproductsfacts.org. Données sous licence ODbL 1.0 (base de données) et DbCL 1.0 (contenus) ; photos de produits sous licence CC BY-SA 3.0, réduites en vignette par l'app, avec dans l'app la mention « Photo : Open Food Facts et ses bases sœurs (CC BY-SA) ». La licence ne couvre que la photo, pas l'emballage photographié.
- Open Library — titres et auteurs de livres retrouvés par le scan d'un ISBN : Open Library, projet d'Internet Archive, https://openlibrary.org. Internet Archive ne revendique aucun droit nouveau sur ces données. Aucune couverture de livre n'est utilisée.
Données personnelles
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